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Carl Enckell

Avocat spécialisé en droit public et en droit de l’environnement depuis près de 15 ans, Carl Enckell a fondé son cabinet d’avocats en 2012. Enckell Avocats est aujourd’hui un acteur dont le savoir-faire est reconnu, doté d’une « pratique réputée ».

Spécialisé en droit de l’environnement industriel et en droit public français et européen, Enckell Avocats intervient tout particulièrement dans les secteurs économiques émergents à forte valeur ajoutée (énergies renouvelables et économie circulaire notamment, pour lesquels il a su imprimer son empreinte à travers des jurisprudences de principe). Le cabinet intervient aussi très régulièrement dans les secteurs de l’aménagement et de l’urbanisme.

Sa clientèle se compose d’opérateurs économiques (entreprises cotées, ETI, PME), de syndicats professionnels et de collectivités publiques.

Carl Enckell est membre associé de groupes de travail au sein du Comité stratégique filière éco-industries (COSEI). Il enseigne dans le Master spécialisé "Ecologie industrielle" de l'Ecole Centrale de Paris (CentraleSupelec) et anime régulièrement des formations (EFE notamment). Il est l’auteur d’un blog sur l’actualité du droit : www.enckell-avocats.com, ainsi que de nombreux articles dans la presse spécialisée.

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Membership

Comité stratégique filière éco-industries (COSEI): membre associé du groupe de travail déchets du BTP

Commission de normalisation AFNOR sur l'économie circulaire : membre de la commission X30F de terminologie – Déchets et recyclage

Institut de l'économie circulaire : personnalité qualifiée et responsable du groupe de travail réglementaire

Syndicat des Energies Renouvelables (SER) : membre des commissions éolien, biomasse, hydroélec.

Fédération Internationale du Recyclage (Bruxelles) : membre des commissions Construction & demolition waste et Incineration bottom ash

Publications

Articles /Revues :

Revue Contrats Publics, « Économie circulaire et commande publique durable », décembre 2015;  "Recyclage des déchets du BTP : produit or not produit ? », janv. 2012

Droit de l’Environnement, « Économie circulaire : Il faut raisonner avec un autre cadre juridique », Juillet-Août 2015 ; « Evolution du statut de déchet : une contribution à l’économie circulaire ? », n° 218 - Décembre 2013

 

Revue Lexbase Hebdo, « Les activités aériennes peuvent être intégrées dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre », janvier 2013

Le Cercle Les Echos : « La modernisation du Code minier : une "mauvaise manière de donner les lois » ? 17 juillet 2013 ; « Comment réconcilier simplification des normes et protection de l’environnement ? » 19 avril 2013

Environnement et Technique, « Recyclage des déchets dangereux : le juge européen et Reach au secours du statut de produit », février 2013 (et Actu-Environnement/Avis d’expert janvier 2013), "Bienvenue aux déchets dans le monde des produits", n° 315 juin 2012

Le Moniteur, "Depuis quand les contrats de rachat d'énergie électrique sont-ils des contrats administratifs ?", avril 2012; « Anciens tarifs d'achat du photovoltaïque », fév. 2010

Actualité Juridique Collectivités Territoriales, « Centrales solaires au sol et zones agricoles : la sécurité juridique éclipsée », janv. 2012

Actu-Environnement, « Parcs éoliens et installations classées : les projets d'"arrêté-type" sont rendus publics », juin 2011

Actualité Juridique Droit Administratif, « Les difficultés de l'application dans le temps de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage », mai 2007; « Requiem pour l’instruction mixte : Décryptage des réformes antinomiques d’un dispositif de règlement des conflits internes à l’administration », fév. 2004

Interviews :

Environnement Magazine : « La fiscalité des déchets doit encore évoluer », 31 août 2015

Ecogisements : « La sortie du statut de déchet peut être un avantage concurrentiel », septembre 2015

Terraeco.net : « Nous ne sommes pas des déchets, nous sommes des produits ! », 17 avril 2015

Le Monde Planète : « Construire avec des matériaux d’occasion », 15 novembre 2014

Actu-Environnement : « Seuls les permis de construire des éoliennes délivrés avant 2006 peuvent être remis en cause à tout moment » 3 octobre 2013

Recyclage et valorisation, « La sortie du statut de déchet légitimée » n° 35, dec. 2011

Dechetcom.com, « Du déchet au produit », oct. 2011

Batiactu.com, « Recyclage des déchets, la France se réveille », nov. 2011

Journal de l'Environnement, « Zones de développement éolien, la jurisprudence durcit les critères » 2011

Ouvrages :

« Faire évoluer le statut de déchet pour promouvoir l'économie circulaire » ; synthèse des réflexions du groupe de travail réglementaire de l'Institut de l'économie circulaire, juin 2015

« De la protection de l’environnement comme renouveau de la conception des services publics », à paraître in Service public / Puissance publique : permanence et variation d'un couple mythique - Mélanges en l'honneur de Monsieur le professeur Alain-Serge Mescheriakoff, (Bruylant, mars 2013)

Code de l’environnement, Annotation (Litec, éd° 2004)

Code de justice administrative, Annotation (Litec, éd° 2004)

Enseignements et interventions

Ecole Centrale de Paris (CentraleSupelec)  : Master spécialisé Ecologie industrielle

EFE : Le cadre réglementaire des énergies renouvelables (2015-2016) ; Autorisation unique - Tirez parti des premiers retours d'expérience (2015) ; Le nouveau cadre juridique des énergies marines » 2013 ; La nouvelle procédure de sortie de statut de déchet 
Paris, octobre 2013

Formation Enckell Avocats / Recovering : Le BTP s’ouvre à l’économie circulaire : comment faire de vos déchets des ressources ? (2013-2016)

Ministère chinois de l’Environnement / Ambassade de France à Pékin, « Quels outils pour contrôler la pollution atmosphérique ? », colloque Pékin, octobre 2011

Groupe Moniteur,  « Nouvelles autorisations d’urbanisme » 2010

Altajuris « Friches industrielles » 2010 – « Actualité du droit de l’urbanisme »

Fondation pour le droit continental, « Recours des citoyens en cas de préjudice environnemental », 2010