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Séminaire sino-français sur la pollution atmosphérique : la pente est raide mais la route est droite

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chine,fondation pour le droit contiental,pékin,loi sur l'air,so2,nox,co2,colloqueLe Séminaire sino-français organisé par la Fondation pour un droit continental et l’Ambassade de France à Pékin s’est déroulé du 13 au 14 Octobre 2011.

Nos échanges ont permis d’apprécier la mobilisation des autorités chinoises face à un phénomène de pollution atmosphérique sans précédent.

Les autorités chinoises sont conscientes de devoir faire passer leur pays de l’aire industrielle à celle du développement durable, quasiment sans transition, ce qui relève d’un exploit. Mais les conséquences de la pollution, sur la population sont telles que les enjeux de santé publique leur imposent des solutions radicales.

La Chine a déjà consenti des efforts importants et envisage d’en accomplir d’autres dans le cadre de son 12e plan quinquennal. Les autorités chinoises s’intéressent donc à tout ce qui peut faire baisser les émissions dans l’atmosphère (notamment dioxyde d’azote NOx et oxyde de souffre SO2).

Dans ce cadre, le projet de renouvellement de la loi chinoise sur l’air implique une coordination avec les conventions internationales et l’adoption de nouveaux outils (notamment le contrôle des volumes globaux d’émission, mise en place d’un système d’échange de permis d’émission négociables pour le CO2, SO2, NOx).

Un enjeu particulier est lié à la mise en œuvre d’un dispositif efficace d’homologation des véhicules automobiles et de la qualité des carburants pour contrôler leurs émissions.

Un compte rendu de ces échanges sera prochainement rendu disponible sur le site de la Fondation pour le droit continental.

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