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  • Centrales solaires : l’intérêt à agir des riverains et des associations sous haute surveillance

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    Marseille, tribunal, parc solaire, centrale solaire, sorgenia, loi montagne,(jurisprudence cabinet) Le Tribunal administratif de Marseille vient de confirmer la construction de la centrale solaire de Sorbiers-Montjay (05) dans un jugement du 18 juillet 2012 (TA Marseille, 18 juillet 2012, Association Clarency, req. n° 1104304).

    Forts d’une jurisprudence jusqu’à présent intraitable pour les parcs solaires, ainsi qu’en témoigne l’annulation des permis de la Barben (13) prononcée en juin 2012, l’Association Clarency Environnement et plusieurs riverains avaient contesté les permis de construire délivrés par le  préfet des Hautes Alpes devant le Tribunal administratif de Marseille.

    Le jugement qui vient d’être rendu le 18 juillet est donc significatif, puisqu’il met fin à une série d’annulations.

    Décryptage.

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